Pour les entreprises qui font face au coronavirus, le principal sujet revient à prendre les décisions et donner les informations permettant de limiter ou supprimer les risques de contagion du coronavirus. Ce principe de précaution relève souvent du bon sens. Il s’agit, pour l’employeur et pour chaque salarié en tant que citoyen de mettre en…
Commandée par le Premier Ministre, la mission Bellon – Mériaux – Soussan avait pour objectif de dresser un constat et proposer des solutions concernant l’emploi des séniors. Le rapport final met en avant la nécessité d’axer le plan d’action sur la prévention des risques et sur l’adaptation des postes de travail. En pleine réforme des…
Afin d’accompagner le déploiement de la 5G, L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a lancé des travaux visant à évaluer les risques sanitaires liés à l’exposition des populations. L’Agence a identifié les grands axes de travail sur lesquels vont se pencher les experts scientifiques d’ici la fin 2021.…
Le 11 février 2020, Élisabeth Borne a détaillé un premier train de réglementations que son ministère entend mettre en œuvre dans les sites Seveso. Cette nouvelle batterie de mesures s’inscrit est une conséquence directe de l’incendie de l’usine Lubrizol de Rouen. Un second train portant sur la gestion de crise et la culture du risque…
Depuis le 1er janvier 2020, la notification du taux se fait sur le site net-entreprises.fr, dans le compte AT/MP que les employeurs doivent créer. Un arrêté précise la procédure de notification du taux AT/MP dématérialisé et fixe les sanctions applicables lorsque l’employeur n’adhère pas au téléservice permettant la transmission du taux. Absence d’adhésion au téléservice…
Une réunion le 13 février 2020 sur la réforme des retraites à Matignon avec les partenaires sociaux a permis d’acter de nouvelles avancées sur le sujet de la prise en compte de la pénibilité selon le Premier Ministre Edouard Philippe., Quelles sont ces avancées qui pourraient redessiner le paysage mouvant de la prise en compte…
Le 18 décembre 2019, Ministère du Travail a mis à jour les questions-réponses sur le comité social et économique (CSE) afin de tenir compte des interrogations des principaux acteurs de l’entreprise. Dans cette mise à jour, le ministère du Travail apporte de nouveaux éléments sur la mise en place du comité social et économique, mais…
Dans un contexte socio-économique tendu lié à la réforme des retraites et plus généralement à la pénibilité et aux conditions de travail, ainsi qu’aux différents projets liés à la loi travail et au rapport Lecoq, la dernière étude sur l’absentéisme en 2019, menée par Malakoff Médéric Humanis apporte un éclairage intéressant. Elle pose la question…
A partir de janvier 2020, les entreprises comptant au moins 150 salariés recevront leur notification de taux directement dans leur compte ATMP sur net-entreprises.fr. Cette modification fais suite au projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2020 qui actait de la dématérialisation de cette démarche La notification en ligne du taux ATMP existe…
C’est ce que pense le fondateur du cabinet Technologia, Jean-Claude Delgenes, qui a été interviewé à Europe 1 le 21 décembre 2019. Rappelons que trois ex-dirigeants de France Télécom ont été condamné à 4 mois de prison ferme et 15.000 euros d’amende, et l’entreprise France Telecom à 75 000€ d’amende pour harcèlement moral. Technologia était…