Les accidents du travail et les maladies professionnelles sont un sujet toujours au cœur de l’actualité. Ils font l’objet de définitions spécifiques et de bonnes pratiques de prévention qui leur sont propres.
Le nombre d’accidents de travail et de maladies professionnelles a baissé en France et ce, en lien avec la pandémie de Covid-19.
Pour autant, leur nombre reste élevé. Chaque année, on compte encore environ 500 accidents graves et mortels (hors accidents de trajet).
C’est pourquoi nous vous proposons de revoir les définitions principales concernant les AT/MP, illustrées par des jurisprudences d’actualité, mais aussi les bonnes pratiques de prévention, notamment en matière d’analyse des accidents du travail.
« Est considéré comme accident de travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à une toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise » (CSS, art. L. 411-1).Pour qu’un accident soit considéré comme professionnel, plusieurs éléments cumulatifs doivent donc être réunis :
Les bonnes pratiques de prévention en matière d’analyse d’accident de travail ;
Les principales définitions sur les AT/MP.
Pour faciliter la gestion quotidienne de vos accidents du travail et maladies professionnelles !
