JEUDI 29 JUIN – 11:30 Bien que le nombre de victimes directes d’incendie en entreprise soit heureusement faible, il existe, dans la plupart des cas, des conséquences socio-économiques irréparables. Cela peut se traduire par des dégâts matériels, des pertes de production, de clients, des périodes de chômage technique, etc. Pour y faire face, une organisation…
Deux récents arrêtés viennent détailler les conditions auxquelles doivent répondre les organismes chargés d’effectuer les vérifications des modifications pour corriger une non-conformité sur un équipement de travail ou un EPI, ainsi que le contenu du PV d’acquisition d’un équipement de travail ou d’un EPI dans le cadre de la surveillance du marché. Vérification de la…
Depuis l’essor du télétravail, un grand nombre de responsables HSE (et de RH) se questionnent sur certains points en lien avec ce mode d’organisation du travail, et notamment, est-ce qu’un accident en télétravail est automatiquement un accident du travail ? L’Eurogip analyse cette question par rapport aux pratiques actuelles chez nos voisins européens. Quel cadre…
En cas de succession d’employeurs, le dernier employeur sur qui pèse la présomption peut contester l’imputabilité des conséquences financières de la maladie professionnelle sur son compte employeur, lorsque la victime n’a pas été exposée au risque à son service. Il revient ensuite à la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat) de…
Alors que chaque année près d’un million d’accidents du travail sont comptabilisés, dont plusieurs centaines d’accidents mortels (environ 500), et près de 50 000 nouvelles maladies professionnelles reconnues, la Cour des comptes a récemment publié un rapport sur « Les politiques publiques de prévention en santé au travail dans les entreprises » dans le cadre…
JEUDI 9 FÉVRIER – 11:00 L’année 2022 a été foisonnante en matière d’actualités réglementaires en HSE : passeport prévention, Papripact, archivage et dépôt du document unique, évolutions des services de prévention et de santé au travail, nouvelles filières REP, nouveautés en ICPE, mesures pour faire face à la crise énergétique, etc. Votre quotidien a lui…
L’Assurance Maladie – Risques professionnels a dévoilé, jeudi 17 novembre 2022, les chiffres de la sinistralité et les faits marquants de la branche accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) pour 2021 (en lien avec le Covid-19). Cette branche, qui couvre plus de 19 millions de salariés et près de 2 millions d’établissements, est « un acteur…
Le manquement à l’obligation légale de sécurité et de protection de la santé à laquelle l’employeur est tenu envers le travailleur a le caractère de faute inexcusable lorsque deux conditions cumulatives sont remplies: l’employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était soumis le travailleur et il n’a pas pris les mesures nécessaires…
Cela concerne sept certificats et titres professionnels de formation. Ces autorisations peuvent faire l’objet d’enquêtes administratives afin de vérifier que le comportement des personnes candidates à la formation n’est pas incompatible avec la manipulation ou l’utilisation de produits explosifs. Un décret du 17 octobre 2022 fixe le régime applicable aux autorisations individuelles préalables aux formations…
À l’occasion de la journée européenne du radon, le 7 novembre, l’IRSN (institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) rappelle que ce gaz radioactif produit naturellement par les sols et les roches est reconnu comme cancérigène pulmonaire depuis 1987. Davantage présent dans les régions granitiques telles que la Bretagne, le Massif Central, les Vosges ou…