En tant qu’entrepreneur, vous êtes tenus de faire l’évaluation des risques chimiques au sein de votre entreprise ou de votre organisation. Comment procéder à cette évaluation ? Quelle méthode et quels outils favoriser pour mener à bien cette tâche ?
Rappelons qu’évaluer et prévenir les risques chimiques, c’est avant tout se conformer aux principes fondamentaux de la prévention : Identification, évaluation, réduction et information.
1. L’identification des risques chimiques
Dans le cas des produits chimiques, l’identification doit être particulièrement rigoureuse pour permettre l’évaluation. Ce repérage doit permettre de disposer d’un inventaire tenu à jour des produits utilisés dans l’entreprise, ainsi que les informations sur les dangers qu’ils représentent. C’est une opération chronophage, mais primordiale. Bien réalisée, elle peut déjà permettre l’élimination de produits stockés mais inutilisés ou périmés. Dans cette identification, les Fiches de Données de Sécurité (FDS) jouent un rôle central. La FDS est le document souvent indispensable que le fournisseur d’une substance ou d’un mélange remet pour informer l’utilisateur sur les dangers et les propriétés du produit et ses risques pour la santé humaine et l’environnement. La FDS indique les mesures de protection à prendre et les conditions d’utilisation.
2. La rédaction d’un inventaire
Il s’agit là de dresser la liste les produits chimiques présents dans l’entreprise. Cet inventaire doit mentionner les matières premières, les sous-produits (émissions de fumées, produits de dégradation, brouillards, poussières…), les produits finis, les produits de nettoyage et les déchets.
La formalisation de l’inventaire se présente souvent sous la forme d’un tableau des produits utilisés. Bien réalisé, ce tableau doit permettre une actualisation régulière. Il contient les noms des agents chimiques repérés, leur numéro CAS, les quantités présentes, les lieux de stockage et d’utilisation, l’usage prévu et les informations sur les dangers. Le numéro CAS est attribué par le Chemical Abstracts Service, (d’où son nom) une division de l’American Chemical Society pour désigner une substance chimique.
L’inventaire doit être conservé afin d’assurer une traçabilité des produits qui ont pu être utilisés dans l’entreprise.
3. Caractériser, analyser et hiérarchiser les dangers chimiques
Pour les caractériser, il faut bien évidemment rechercher et analyser les informations sur les dangers des produits et procédés mentionnés dans l’inventaire. Pour cette étape, l’exploitation des étiquettes des produits, des fiches de données de sécurité, des fiches établies par le médecin du travail, des rapports d’incident… sont très utiles. Pour autant, certains procédés (gaz d’échappement, fumées, poussières…) ne disposent pas de fiche préétablie. Ils nécessitent une recherche spécifique d’informations.
4. Élaboration d’un plan d’actions.
L’objectif du plan d’actions de prévention est de déterminer les objectifs à atteindre, les échéances et les moyens devant être mis en place par l’entreprise. Constituer un plan d’action revient donc à combiner des mesures techniques (suppression, substitution de produits, protection collective…) avec des mesures d’organisation (procédures, règles…), ainsi qu’avec des actions d’information et de formation des salariés. Pour ceci, l’entreprise doit hiérarchiser l’importance des risques. Elle doit donner la priorité au traitement des risques les plus significatifs. Elle doit aussi jauger l’efficacité et la stabilité de ces mesures, la rapidité de leur mise en œuvre ainsi que les moyens que l’entreprise peut mobiliser à cet effet.
La réalisation du plan d’action est une tâche qui peut s’avérer lourde. Pourtant, ce n’est qu’une étape car un suivi des actions de prévention est à organiser. Ce suivi doit permettre de répondre aux questions suivantes : les préconisations sont-elles appliquées ? Avec quelle efficacité ? Génèrent-elles de nouveaux risques ? Des actions correctives doivent-elles être envisagées ?
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Quel intérêt d’un outil logiciel pour l’évaluation des risques chimiques ?
Différents outils sont disponibles pour assister les préventeurs à hiérarchiser les risques et élaborer un plan d’actions. Souvent, ils combinent données sur les dangers et exposition probable. Les méthodes et outils sont choisis selon plusieurs critères : La taille de l’entreprise, les compétences du préventeur en chimie, les moyens dont dispose l’entreprise …
A ce titre, François Durieu, concepteur du logiciel de prévention des risques professionnels PREVISOFT précise :
… le premier avantage des logiciels qui intègrent la fonction Risques Chimiques est d’offrir un cadre structuré et complet au préventeur de l’inventaire au plan d’action qui lui assure de répondre correctement à la problématique. Le second avantage se situe indéniablement sur le gain de temps. Dans le cas de PREVISOFT, les structures des documents à réaliser sont fournies. PREVISOFT intègre aussi les 2 directives CE et CLP. De plus une donnée validée va automatiquement s’implémenter en tant que proposition dans d’autres documents comme le permis de feu, le DU. Les FDS sont automatiquement archivées…
Ne pas oublier tout de même que les résultats obtenus à l’aide d’un logiciel doivent être replacés dans le contexte de l’entreprise et passés en revue critique avec les acteurs de l’entreprise.
