Afin d’accompagner le déploiement de la 5G, L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a lancé des travaux visant à évaluer les risques sanitaires liés à l’exposition des populations. L’Agence a identifié les grands axes de travail sur lesquels vont se pencher les experts scientifiques d’ici la fin 2021.…
Le 11 février 2020, Élisabeth Borne a détaillé un premier train de réglementations que son ministère entend mettre en œuvre dans les sites Seveso. Cette nouvelle batterie de mesures s’inscrit est une conséquence directe de l’incendie de l’usine Lubrizol de Rouen. Un second train portant sur la gestion de crise et la culture du risque…
Depuis le 1er janvier 2020, la notification du taux se fait sur le site net-entreprises.fr, dans le compte AT/MP que les employeurs doivent créer. Un arrêté précise la procédure de notification du taux AT/MP dématérialisé et fixe les sanctions applicables lorsque l’employeur n’adhère pas au téléservice permettant la transmission du taux. Absence d’adhésion au téléservice…
Une réunion le 13 février 2020 sur la réforme des retraites à Matignon avec les partenaires sociaux a permis d’acter de nouvelles avancées sur le sujet de la prise en compte de la pénibilité selon le Premier Ministre Edouard Philippe., Quelles sont ces avancées qui pourraient redessiner le paysage mouvant de la prise en compte…